Hubert Ruff

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Hubert RUFF
Objet:
dans les conditions fixées par
les articles 41-25 à 41-31 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature :
Cour d'appel de Metz
Magistrat honoraire de l'ordre judiciaire
aux fins d'exercer à la Cour d'appel de Metz
assesseur d'une formation collégiale
Groupe:
Cour d'appel de Metz
cour_appel="Metz"
magistrat="Assesseur"
JORFTEXT000044547903(source JORF)
nomination
23 Décembre 202123/12/2021
De: Hubert RUFF
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er janvier 2022
président de chambre à la cour d'appel de Metz
Groupe:
Cour d'appel de Metz
a_sa_demande
cour_appel="Metz"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite
JORFTEXT000043814781(source JORF)
admission
21 Juillet 202121/07/2021
De: Hubert RUFF
premier vice-président au tribunal judiciaire de Metz
Objet:
COUR D'APPEL DE METZ
Président de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Metz
cour_appel="Metz"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000042238680(source JORF)
nomination
15 Août 202015/08/2020
De: Hubert RUFF
conseiller à la cour d'appel de Metz
Objet:
Cour d'appel de Metz
Tribunal de grande instance de Metz
Premier vice-président
Groupe:
Cour d'appel de Metz
Tribunal de grande instance de Metz
cour_appel="Metz"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Metz"
JORFTEXT000029358186(source JORF)
nomination
13 Août 201413/08/2014
De: Hubert RUFF
conseiller à la cour d'appel de Metz
titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Metz
président
Groupe:
Cour d'appel de Metz
cour_appel="Metz"
JUSC1314394A(source BOMJ)
nomination
04 Juin 201304/06/2013
De: Hubert RUFF
conseiller à la cour d'appel de Metz
titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Metz
président
Groupe:
Cour d'appel de Metz
cour_appel="Metz"
JUSC1013119A(source BOMJ)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Hubert RUFF
conseiller à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
Cour d'appel de Metz
Conseiller
Groupe:
Cour d'appel de Metz
cour_appel="Metz"
JORFTEXT000020782491(source JORF)
nomination
24 Juin 200924/06/2009
De: Hubert Ruff
conseiller à la cour d'appel de Nancy
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Conseillers
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
JORFTEXT000000278612(source JORF)
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Hubert Ruff
conseiller à la cour d'appel de Basse-Terre
Objet:
Cour d'appel de Nancy
Conseillers
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
cour_appel="Nancy"
JORFTEXT000000773259(source JORF)
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Hubert Ruff
conseiller à la cour d'appel d'Aix-en-Provence du second grade
Objet:
Cour d'appel de Basse-Terre
Conseillers
Groupe:
Cour d'appel de Basse-Terre
cour_appel="Basse-Terre"
JORFTEXT000000583508(source JORF)
nomination
05 Août 200005/08/2000
De: Ruff (Hubert)
conseiller à la cour d'appel (Aix-en-Provence)
Objet:
Tableau d'avancement 2000 (magistrature)
(Charenton-le-Pont)
JORFTEXT000000217551(source JORF)
inscription
08 Juillet 200008/07/2000
De: Ruff (Hubert)
conseiller à la cour d'appel (Aix-en-Provence)
Objet:
Tableau d'avancement 1999 (magistrature)
Inscrits : 1022
JORFTEXT000000578006(source JORF)
inscription
01 Juillet 199901/07/1999
De: Ruff (Hubert)
conseiller, cour d'appel (Aix-en-Provence)
Objet:
Tableau d'avancement 1998 (magistrature)
Inscrits : 799
JORFTEXT000000206614(source JORF)
inscription
04 Juillet 199804/07/1998
De: Hubert Ruff
juge au tribunal de grande instance de Strasbourg, poste créé
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Conseiller du second grade
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
a_sa_demande
cour_appel="Aix-en-Provence"
JORFTEXT000000747345(source JORF)
nomination
21 Février 199721/02/1997
De: Hubert Ruff
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Saverne
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Premier juge
Remplace:Mme Rivet
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
a_sa_demande
cour_appel="Colmar"
JORFTEXT000000532986(source JORF)
nomination
14 Juillet 199014/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.